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Loïc Dusseau

AVOCAT AU BARREAU DE PARIS - ASSOCIE


Avocat au Barreau de Paris
Ancien Membre du Conseil de l'Ordre et du Conseil National des Barreaux


Loïc DUSSEAU a débuté, en 1991, sa carrière d'avocat au sein du Cabinet de Daniel SOULEZ LARIVIERE où il eût à connaître nombre des affaires qui marquèrent le "cirque médiatico-judiciaire" des années 1990.

Ainsi doté d'une précieuse expérience et d'une solide formation, tant en conseil qu'en contentieux, Loïc DUSSEAU s'installera en septembre 1998 pour créer un Cabinet pluridisciplinaire où il pratique principalement les contentieux complexes et le droit pénal des affaires, tout en s'étant formé à la médiation.

Parallèlement, Loïc DUSSEAU s'est investi dans les associations, syndicats (UJA de Paris, FNUJA) et instances professionnelles (CARPA, Conseil de l'Ordre, CNB, EFB, UNCA, CNBF) qui animent ou administrent l'"Avocature", renforçant ainsi son expertise du fonctionnement de la justice et son attachement aux droits de la défense.

Intervenant régulièrement dans des colloques ou conférences relatifs à ses activités (notamment sur la procédure pénale, l'avocat en entreprise, la lutte contre le blanchiment, l'action de groupe ou la protection du patrimoine), il a enseigné ou enseigne également à HEC, l'EFB, l'ICP et SCIENCES PO, tout en publiant des articles dans la presse spécialisée.

CONTACTS : l.dusseau@dusseau.fr


DOMAINES D'INTERVENTIONS

  • Droit pénal des affaires
  • Droit commercial et concurrence
  • Immobilier, construction et urbanisme
  • Droit du patrimoine, successions
  • Droit de la presse et des médias
  • Droit social
  • Contentieux, médiation et arbitrage

ENSEIGNEMENTS & COURS

  • Membre du Conseil National du Droit, depuis 2012
  • Membre du Conseil d'administration de l'EFB, 2012-2016
  • Enseignant à l'Ecole de journalisme de SCIENCES PO (Institut d'Etudes Politiques de Paris), depuis 2007: "Les grands enjeux de la justice"
  • Enseignant à l'EFB (Ecole de Formation professionnelle des Barreaux de la cour d'appel de Paris): module de déontologie (Respect du contradictoire, Secret et confidentialité, CARPA et maniement de fonds, Déontologie au pénal, Honoraires et succession d'avocats, Perquisitions en cabinets d'avocats, 2007-2015); module "Parcours de l'avocat généraliste" (Droit de la consommation et action de groupe, 2017) - Membre du jury du CAPA, depuis 2007
  • Enseignant à l'Institut Catholique de Paris (ICP), Master philosophie "Edition et journalisme", 2013-2014: Quelle déontologie en droit des médias ?
  • Membre du Conseil de surveillance et du jury de la Conférence nationale LYSIAS, depuis 2005, et cabinet partenaire depuis 2006
  • Enseignant au CPA puis HEC Executive Education (HEC Paris), programmes "Successeurs" et "Dirigeants-Propriétaires", 2002-2011: "Responsabilité pénale du dirigeant"
  • Membre du jury du grand oral de l’examen d’entrée au CRFPA, IEJ de l’Université de PARIS II (Panthéon-Assas), 2001-2002

CONFÉRENCES, DÉBATS & FORMATIONS DISPENSÉES

  • 06/02/2017: Table ronde "Regards croisés sur la déontologie des magistrats et avocats" (ENM, Bordeaux)
  • 03/11/2016: Conférence annuelle de l'Incubateur du Barreau de Paris sur "Les enjeux de l'accès à l'information juridique dématérialisée: regards prospectifs France, Europe & Etats-unis" (Palais Brogniart, Paris), Atelier: "La justice de demain: les enjeux de la justice prédictive et de l'e-justice"
  • 27/10/2016: Les Journées Juridiques du Patrimoine (17ème édition): "Le patrimoine français et son environnement: la loi enfin!" (Patrimoine-Environnement, Hôtel de la Vaupalière, Paris): Le juge fait la loi ou dit la loi ? (les élus face aux catastrophes naturelles)
  • 07/04/2016: Colloque "Le concours de la CARPA à la protection de l'ordre public économique" (UNCA - CARPA de Paris, Maison du Barreau, Paris) - Actes publiés chez Dalloz, février 2017
  • 17/12/2015: Atelier de Patrimoine-Environnement: "Réflexions juridiques, analyses et constats autour du patrimoine religieux" (Patrimoine-Environnement - Fondation du patrimoine / Besançon): Point sur la jurisprudence concernant les églises
  • 26/10/2015: Les Journées Juridiques du Patrimoine (16ème édition): "Le patrimoine français et son environnement: une rentrée à hauts risques" (Patrimoine-Environnement / Hôtel de la Vaupalière, Paris): L'exercice du pouvoir du juge pendant l'année écoulée (jurisprudence relative aux édifices de culte)
  • 08/07/2015: Colloque Campus 2015 "L'avocat, les maniements de fonds et les séquestres: la CARPA, tour de contrôle" (CARPA, EFB): Pratique et déontologie des maniements de fonds: le secret professionnel partagé.
  • 11/03/2015: Master class de Stéphane DURAND SOUFFLAND (Ecole de journalisme de SCIENCES PO, Paris): Les coulisses de la justice
  • 07/03/2015: Colloque "Les Grammaires de l'éloquence" (Conférence LYSIAS / Sorbonne, Paris): L'éloquence est-elle universelle ? L'éloquence à l'ère du numérique ?
  • 30/10/2014: Atelier de formation, Convention nationale des avocats 2014 (CNB / Montpellier): "Perquisitions chez l'avocat: la mort du secret"
  • 29/10/2014: Atelier de formation, Convention nationale des avocats 2014 (CNB / Montpellier): "La nouvelle action de groupe à la française: modalités pratiques de mise en oeuvre en demande et en défense"
  • 22/05/2014: Séminaire Ateliers "Droit pénal et droits fondamentaux: le renforcement de la place de l'avocat" (Délégation des Barreaux de France / Bruxelles): Les nouvelles compétences de l'Union européenne en matière pénale
  • 03/04/2014: Conférence "Blanchiment de capitaux: Quel avenir pour les professions réglementées ?" (AJPA - M2 Pratique du droit pénal des affaires, Faculté de droit de l'UPEC / Créteil)
  • 25/04/2013: Colloque "La class action arrive: préparons-nous !" (Barreau de Paris / Blibliothèque de l'Ordre, Paris): La place de l'avocat dans la future loi.
  • 11/04/2013: Atelier de formation, Etats généraux du droit de l'entreprise, "Pérennité et croissance de l'entreprise" (CNB, Paris): L'action de groupe.
  • 14/12/2012: Table ronde, Convention Dalloz Avocats: "Class action et démarchage"
  • 05/10/2012: Table ronde, Assemblée générale extraordinaire du CNB (Palais Brogniart, Paris): "Les nouveaux outils: l'action de groupe"
  • 05/07/2012: Formation professionnelle Campus 2012 (CARPA - TRAFIN): "Lutte contre le blanchiment: droits et obligations des avocats"
  • 17/11/2011: Atelier justice (UMP, Assemblée Nationale)
  • 20/10/2011: Atelier de formation, Convention nationale des avocats 2011 (CNB - AAPPE): "Actualité de la procédure civile: la procédure dématérialisée"
  • 03/03/2011: Colloque "Garde à vue: ce que veulent les professionnels" (USM - SNOP / TGI de Paris): Comment gérer pratiquement les droits nouvellement créés ?
  • 03/11/2010: Convention préparatoire à la Convention nationale des avocats 2011 (UJA de Paris - Cercle Montesquieu - CNB / Maison du Barreau, Paris): "Confiance et sécurité: l'avocat et l'entreprise, des besoins juridiques croissants"
  • 17/09/2009: Conférence "L'avocat en entreprise: l'évolution des professions du droit" (AJIP)
  • 17/12/2008: Formation à l'intention des cadres de la Préfecture de police de Paris (ENA): "La prévention du risque contentieux en droit de la construction"
  • 06/10/2006: Colloque "Les nouvelles relations et obligations déontologiques des avocats" (FNUJA - UJA de Versailles): Maniements de fonds et directives anti-blanchiment
  • 09/01/2006: Projection-débat (UJA de Paris / EFB, Paris): "L'Affaire LOISEAU, le sixième homme" (documentaire de Fabienne Godet)
  • 07/02/2005: Formation "L'avocat et le droit pénal des affaires" (EFB / Maison du Barreau, Paris): Blanchiment, maniements de fonds et secret professionnel
  • 22/09/2004: Séminaire d’éthique et de déontologie (CRFPA de Versailles): "Avocat - chiffre d’affaires - désintéressement - blanchiment"
  • 21/06/2004: Colloque "Economie et Droit du travail" (Cahiers Sociaux du Barreau de Paris - UJA / Maison du Barreau, Paris): Droit pénal et droit du travail

INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES

  • Membre du Comité d'éthique du Barreau de Paris, depuis 2015
  • Membre du Conseil d'administration de l'UNCA (Union Nationale des CARPA), depuis 2015
  • Expert pour la Commission Textes du CNB, depuis 2015
  • Membre du Comité de direction de la CARPA de Paris, 2014-2015
  • Conseiller spécial du Bâtonnier de Paris, 2014-2015
  • Membre du Conseil National des Barreaux (CNB), 2009-2014 (élu le 09/12/2008): membre de la Commission Formation professionnelle, de la Commission Libertés et droits de l'homme, de la Commission ad hoc Avocat en entreprise, du groupe de travail Blanchiment et du groupe de travail Réforme de l'article 98 (mandature 2009-2011, sous la présidence de Thierry Wickers); (réélu le 06/12/2011): président de la Commission Textes, membre du comité scientifique de la Convention nationale des avocats 2014: "Avocat, acteur d'avenirs", coordinateur du collège ordinal parisien du CNB en 2014 (mandature 2012-2014, sous la présidence de Christian Charrière-Bournazel, puis de Jean-Marie Burguburu)
  • AMCO, depuis 2010: membre de la formation de Jugement, des Commissions Prospective, Pénale, Observateurs judiciaires et liaison avec les ONG, Réglementation de l'exercice du droit et lutte contre l'exercice illégal, enquêteur déontologique (en 2010); délégué du Bâtonnier à l'Autorité de poursuite, membre des Commissions Prospective (projet Gouvernance), Pénale, Observateurs judiciaires et liaison avec les ONG, Réglementation de l'exercice du droit et lutte contre l'exercice illégal, enquêteur déontologique (en 2011, sous le Bâtonnat de Jean Castelain); membre de la formation de Jugement, délégué du Bâtonnier aux perquisitions, enquêteur déontologique (en 2012); délégué du Bâtonnier aux perquisitions, délégué déontologique et disciplinaire à l'Autorité de poursuite (en 2013, sous le Bâtonnat de Christiane Féral-Schul); membre de la Commission plénière de Déontologie, délégué du Bâtonnier à la contestation des perquisitions et à l'Autorité de poursuite (en 2014 et 2015, sous le Bâtonnat de Pierre-Olivier Sur); membre de l'Autorité de poursuite (en 2016 et 2017, sous le Bâtonnat de Frédéric Sicard)
  • Membre du Conseil de l'Ordre des avocats à la Cour de Paris, 2007-2009 (élu le 29/11/2006) : membre de la formation de l'Instruction, des Commissions Déontologie, Succession d'avocats, Bureau carrière, Exercice professionnel des femmes, Textes et prospective (en 2007, sous de Bâtonnat d'Yves Repiquet); membre de la formation de Jugement, des Commissions Déontologie, Règlement des difficultés avec les juridictions (défense d'urgence), Réglementation de l'exercice du droit, Procédure de recouvrement et de fixation des honoraires, responsable du Bureau pénal (en 2008); membre de la formation de Jugement, des Commissions Déontologie, Prospective, Pénale, Observateurs judiciaires et liaison avec les ONG, Réglementation de l'exercice du droit et lutte contre l'exercice illégal, secrétaire de la Commission Respect du contradictoire (en 2009, sous le Bâtonnat de Christian Charrière-Bournazel)
  • Membre, 2000, vice-président, 2002-2004, puis président du Conseil consultatif de la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats (CARPA) de Paris, 2004-2008, puis président d'honneur, depuis 2008
  • Membre de la Commission des Libertés et Droits de l'Homme du Conseil National des Barreaux (CNB), 1999-2002

ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES

  • Membre du comité scientifique des Journées Juridiques du Patrimoine (JJP), depuis 2014
  • Vice-président, 2004-2005, premier vice-président, 2005-2006, président de la Fédération Nationale des Unions de Jeunes Avocats (FNUJA), 2006-2007, puis président d'honneur, depuis 2007
  • Directeur de la Revue 2005 de l'UJA de Paris: "Perben II - Burgu 0", Théâtre Déjazet
  • Membre de l'association Droit et Procédure, depuis 2004
  • Secrétaire général, 2001-2002, premier vice-président, 2002-2003, président de l’Union des Jeunes Avocats (UJA) de Paris, 2003-2004, puis président d'honneur, depuis 2004
  • Membre de la Commission pénale de l'UJA de Paris, 1994, puis responsable des Commissions pénales de l’UJA de Paris et de la FNUJA, 1998-2001
  • Membre élu de la Commission permanente de l'UJA de Paris, 1997-2004
  • Délégué pré-stagiaire et membre du bureau de l'UJA de Versailles, 1991
  • Membre du bureau, 1987-1988, puis président de l'Association Dynamisme Droit Angers (ADDA), 1988-1990

https://www.whoswho.fr/bio/loic-dusseau_59400

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